Récapitulatif des TVA

Ce traitement permet d'imprimer le récapitulatif des bases HT et des montants de TVA par type et taux de TVA. Il intègre à la fois les TVA sur débit et sur encaissement, et les TVA des achats et celles des ventes.

 

Au menu de la gestion commerciale, clic sur le bouton "impressions" :

 

 

 

Ecran de sélection

 

Voici la fenêtre pour les sélections possibles : si vous n'avez pas l'option de gestion des achats / stocks, les 2 cases à cocher des TVA sur achat ne seront pas visibles.

 

 

Par défaut les dates proposées sont celles du mois de la date du jour. Vous pouvez utiliser les boutons de choix de période, ou les choix de la combobox pour ces dates.

Vous pouvez aussi comme pour chaque zone de date faire afficher le calendrier Windows et cliquer sur un jour de ce calendrier.

 

Sélection des types de TVA à imprimer :

- TVA sur encaissement des ventes

- TVA sur débit des ventes

- TVA sur décaissement des achats

- TVA sur débit des achats

 

Vous devez sélectionner au moins un de ces 4 types de TVA, sinon vous aurez un message bloquant :

 

 

Notion de type de TVA

 

La notion de TVA sur débit ou sur encaissement est une nouveauté de la version Oxygène 10.07, elle ne fait pas appel à des paramètres de votre comptabilité Oxygène, elle dépend des données de votre dossier de gestion commerciale. En effet ce traitement est plutôt destiné aux utilisateurs qui ne se servent pas de la comptabilité Oxygène. Ceux qui utilisent la comptabilité Oxygène pourront obtenir ces montants de TVA en imprimant les éditions de TVA dans l'application de la comptabilité.

 

Le paramétrage du type de TVA en gestion commerciale Oxygène s'effectue dans la classification des articles, dans la table des groupes comptables.

 

 

Pour chaque groupe comptable vous devez indiquer si les articles de ce groupe sont soumis à la TVA sur débit ou sur encaissement. En général la TVA sur encaissement est appliquée pour les articles autres que de la marchandise.

Lors du démarrage de votre dossier Oxygène ces paramètres sont automatiquement remplis, mais si vous ajoutez des groupes comptables c'est à vous de remplir ce type de TVA.

 

 

Principe de recherche des montants de TVA

 

Lors de la préparation de l'édition le traitement va lire les factures achats et ventes avec les principes suivants :

 

Lecture des factures dont la date appartient à la sélection des dates, et intégration des montants de TVA et des bases de TVA par taux des articles dont le groupe comptable a le paramètre TVA sur débit.

 

Lecture des règlements dont la date appartient à la sélection des dates. Puis lecture des factures réglées par ces règlements. Si on trouve une facture d'acompte le traitement prend la totalité de la TVA sur acompte, car on a de la TVA sur acompte seulement pour des prestations de service, donc c'est de la TVA sur encaissement. (les factures d'acompte n'ont pas d'article donc on ne peut pas utiliser le paramètre des groupes comptables des articles).

 

Si le traitement trouve des factures réglées autres que des acomptes : lecture des articles des lignes de facture et si leur groupe comptable est avec TVA sur encaissement, on intègre la base HT et le montant TVA de ces lignes articles.

Puis si c'est un règlement partiel de la facture, proratisation des montants de TVA par rapport au montant réglé et au total de la facture.

Exemple : une facture d'un montant TTC de 1200, montant TVA sur encaissement de 100, et règlement partiel de 600.

Le montant de TVA sur encaissement intégré dans l'édition sera = 100 * 600 / 1200

 

Le règlement étant de 50% du montant total de la facture, le traitement prend 50% du montant de TVA des articles sur encaissement.

 

Cas des frais port : La TVA sur frais de port est automatiquement intégrée comme TVA sur débit.

Cas des frais : La TVA des frais est automatiquement intégrée comme TVA sur encaissement.

 

Si des articles n'ont pas de groupe comptable ou si des groupes comptables n'ont pas le paramètre de type de TVA de renseigné, cette édition ne sera pas complète car le traitement va laisser de côté ces articles. Il faut impérativement remplir le groupe comptable de tous vos articles et le type de TVA de tous vos groupes comptables si vous souhaitez utiliser cette édition.

 

Le traitement ne prend pas en compte les montants HT exonérés de TVA. En cas d'avoirs les montants sont intégrés en négatif, avec les mêmes calculs que pour les factures.

 

Le calcul de la TVA des lignes de facture se fait en intégrant la remise du pied de facture, l'escompte, l'écotaxe, et la taxe parafiscale. Comme ce calcul est effectué ligne à ligne on peut avoir des écarts d'arrondi entre le résultat de cette édition et les cumuls de TVA sur une période.

 

Choix du modèle d'édition

Comme pour certaines autres éditons, vous pouvez personnaliser le modèle de l'état fourni en standard.

 

Exemple d'édition