Les taux de TVA

 

Il existe plusieurs taux de TVA (Taxes sur la valeur ajoutée) déterminés en fonction de la nature de l’article.

Ces taux sont généralement qualifiés comme taux normal, taux moyen, taux réduit, taux spécial...

Cette qualification restera identique pour tous les régimes fiscaux définis mais le montant du taux associé sera variable en fonction de ces mêmes régimes. Le taux «Normal» dans le régime fiscal « Assujetti à la TVA» est de 20.00 % et il est à 0.00 % pour les autres régimes fiscaux.

 

Le taux de TVA intervient dans le calcul du prix TTC d’un article à partir de son prix de base H.T.. D’autres taux peuvent rentrer en compte dans ce calcul du prix TTC en addition de la TVA notamment le taux de taxes parafiscales.

 

 

 

 

 

 

La définition des régimes fiscaux est obligatoire pour saisir les taux de TVA (voir 1. Les régimes fiscaux dans les Paramètres généraux de ce chapitre).

 

 

Déroulez le menu contextuel avec le clic droit de la souris sur l'icône  du menu graphique et choisissez « Les taux de TVA ».

 

L'écran ci-après apparaît :

 

 

 

Les taux de TVA les plus courant sont paramétrés par défau. Vous pouvez créer d'autres codes TVA ou mettre les taux des codes TVA existants si vous le souhaitez.

 

 

 
Création d'un nouveau code TVA :

 

Cliquer sur le bouton situé en haut de l'écran.

 

Saisissez le code TVA et sa désignation :

 

 

Puis validez par .

 

Le tableau de saisie des taux pour ce nouveau code va automatiquement s'afficher : renseignez le taux en vigueur et sa date d'application.  Pour les documents ayant une date inférieure à cette date de début d'utilisation, le taux pour ce code TVA sera à 0.

 

 

Validez votre saisie par , le tableau des taux est automatiquement mis à jour :

 

 

 

Mise à jour du taux d'un code TVA :
 
Pour modifier le taux d'un code TVA,  positionnez-vous sur le régime de TVA et le code TVA concernés, par exemple ASSUJ et NORM,

 
puis cliquez sur le bouton   en bas de l'écran.
 
Positionnez-vous ensuite sur la 1ère ligne vierge du tableau à l'aide de la souris puis saisissez le nouveau taux et la date de début d'utilisation.
 

 
La date de début d'utilisation ne peut être inférieure à la date de début renseignée pour le taux précédent (dernière ligne du tableau).
Dans le cas contraire, le message suivant est affiché :
 

 
De même, la date de début d'utilisation doit être supérieure à la date des pièces de ventes et d'achats  existants.
Dans le cas contraire, le message suivant est affiché :
 

 
Il convient donc de créer les taux en tout début de journée, avant la saisie des documents.
L'autre solution consiste à modifier la date des pièces de ventes et d'achats existantes, dont la date est égale ou postérieure à la date d'application du nouveau taux, mais cela implique que les pièces ne sont pas validées définitivement.
Une fois le taux créé, il suffira ensuite de mettre à jour les dates des pièces précédemment modifiées : la TVA sera recalculée en conséquence.
 
 

 

 

A chaque client sera associé un régime de TVA et à chaque article, un taux de TVA et, si nécessaire, un taux de TPF.  Le taux  de TVA appliqué dans un document sera donc défini en fonction du régime de TVA du client et du code TVA de chaque article. Mais ces éléments sont modifiables sur chaque document.