Facturation des contrats

 

La facturation des contrat s'effectue à partir du  menu "Transformations » ou à partir  de l'écran de liste des contrats.

Il y a également une option pour déclencher la facturation lors du premier passage en gestion commerciale chaque jour. Cf ci-dessous l'explication "gestion de l'alerte de facturation".

 

Pour la facturation d'un avenant : cf ci-dessous l'explication "facturer un avenant".

 

 

 

 

 

Après le choix des dates de début et fin  de la période à prendre en compte, la facturation des contrats est effectuée selon leur date de prochaine facture.

Il est possible de choisir de ne pas facturer un contrat en décochant la case dans la colonne .

 

Le bouton permet de lancer la facturation.

 

La date de la prochaine facture est calculée automatiquement à chaque facturation. La 1ère fois, la date de la prochaine facture est celle saisie dans le contrat. Par défaut, la création du contrat propose comme date de prochaine facture la date du contrat.

La date de la  prochaine facture est mise à blanc lorsque  le contrat est déclaré comme terminé par l’utilisateur.

 

Chaque nouvelle facture reprend le prix révisé de la facture précédente. La révision est déclenchée une seule fois par an. Il n'y a pas de révision si la facture est la 1ère faite pour le contrat même si sa date correspond à la  date de révision des prix.

 

Facturation d'un avenant

Dans l'écran de gestion d'un contrat on a le bouton :

 

Ce bouton permet de facturer une partie du contrat, dans le cas où on a ajouté un avenant, car cet avenant doit être facturé pour une période plus courte que la période habituelle de facturation du contrat.

 

La facturation d'un avenant n'est possible que si le contrat est à jour de sa facturation.

 

Exemple : contrat annuel de révision de chaudière, date de début 01/03/2015.

Le 15/05/2015, on ajoute un avenant au contrat pour une prestation supplémentaire d'un montant annuel de 200.

Pour cela on ajoute une ou  des lignes articles dans le contrat avec les montants à facturer annuellement, 200.

 

Il faut alors facturer ces nouvelles prestations pour la période restante jusqu'à la date de prochaine facture du contrat (du 15/05/2015 au 29/02/2016).

 

On va facturer directement les lignes article correspondantes et indiquer comme date de facturation : du 15/05/2015 au 29/02/2016.

Le traitement va proratiser les montants des articles concernés (200) selon le nombre de jours du 15/05/2015 au 29/02/2016, par rapport à 365 ou 366 jours (nombre de jours pour le contrat annuel)  et effectuer la facture avec les montants proratisés.

 

Dès que l'on coche ou décoche les articles à intégrer, le traitement met à jour et affiche les montants pour donner l'indication de ce qui sera facturé.

Le bouton "Valider" permet de créer la facture. Cette facture aura comme date la date du jour.

 

 

Le but est de facturer en proratisant sans faire de calculs manuellement.

 

La facture ainsi créée sera affectée au contrat comme une facture attribuée.

Lors de la prochaine échéance, le contrat sera facturé normalement avec le montant annuel de 200 en plus par rapport à la facture de l'année précédente.

 

Nb : lors de la facturation de l'avenant on ne tient pas compte de l'indice de révision : on facture l'avenant en prenant les prix non révisés dans les lignes du contrat.

 

Si le contrat a une durée de plus d'un mois on pourra choisir de proratiser avec un calcul en mois et pas en jour : proratiser en mois permet de calculer un avenant correspondant à une période de N mois.

Exemple : un contrat annuel de 500 euros par an, si on veut facturer un avenant pour une période de 9 mois, cela donnera une facture de 375 euros (500 * 9 / 12). Le calcul en jours donnera un montant non arrondi.

Pour activer la proratisation en mois, cliquez sur le bouton radio "proratiser en mois" et saisir un nombre de mois.

Dans certains cas cette proratisation au mois ne sera pas accessible : contrat de durée inférieure à un mois par exemple.

En cas de calcul proratisé au mois, le traitement ne tient pas compte des jours de début et fin de durée : seuls les mois sont pris en compte. Par exemple si on a une période du 15/03/2015 au 28/06/2015 le calcul se fera pour une durée de 3 mois.

 

Gestion de l'alerte de facturation

Une nouvelle option dans les paramètres du dossier permet d'activer cette alerte :

(onglet "docs" sous onglet "ventes")

 

 

Le but est de savoir dès l'entrée dans le menu de la gestion commerciale, qu'il y a des contrats à facturer.

 

Si cette alerte est activée : lors du lancement d'Oxygène, le 1er utilisateur qui va activer le menu de la gestion commerciale aura en présentation la liste des contrats à facturer : ceux dont la date de prochaine facture est antérieure ou égale à la date du jour.

 

Cette présentation s'effectuera seulement pour les utilisateurs qui ont le droit de facturer les contrats (gestion des droits de la gestion commerciale, menu accueil Oxygène).

Cocher toutes les cases de la ligne pour donner le droit à l'utilisateur.

 

 

 

Si un utilisateur a cette alerte et qu'il lance le traitement de facturation, les autres utilisateurs qui vont activer la gestion commerciale n'auront pas l'alerte.

 

Si l'utilisateur qui a l'alerte décide de ne pas facturer et abandonne le traitement : l'alerte sera de nouveau proposée à chaque entrée dans le menu de gestion commerciale, tant que la facturation n'aura pas eu lieu.

 

Si aucun utilisateur n'active la gestion commerciale pendant plus d'un jour (cas des week-end par exemple) : l'alerte proposera de facturer les contrats dont la date de prochaine facture est égale à la date du jour mais aussi les contrats en attente de facturation pour les jours précédents.

 

La facturation s'effectue comme si on l'avait lancée à partir du menu "Transformations » ou à partir  de l'écran de liste des contrats.