Les familles d’immobilisations

 

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Les familles

Gestion des familles

Les familles d’immobilisations permettent de regrouper les immobilisations selon une nature définie par l’utilisateur. Les familles permettent également de bénéficier d’automatismes de saisie lorsqu’une nouvelle immobilisation est créée et qu’elle est attachée à une famille déterminée. Ainsi, un certain nombre de données sera pré-renseigné dans les fiches d’immobilisations créées appartenant à une famille donnée. En outre, ces automatismes permettent de constituer un guide de paramétrage général. Ainsi, chaque nouvelle immobilisation associée à une famille héritera des données saisies dans la famille. Cependant, ces données peuvent être contredites localement pour chaque fiche d’immobilisation.

Les familles sont gérées grâce à un tableau de bord à partir duquel vous allez pouvoir consulter, modifier, créer de nouvelles familles.

Depuis ce tableau de bord, vous obtenez une vision synthétique des familles créées avec en colonnes le mode d’amortissement de chaque famille et leur durée.

 

Code débute par

Permet de filtrer la liste des familles en fonction de leur code.

Permet d’accéder à la gestion des familles.

Permet de modifier les informations relatives à une famille.

Permet de créer une nouvelle famille.

Permet d’imprimer la fiche de la famille.

Permet d’imprimer la liste des familles.

 

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Création d’une famille – Onglet Généralités

Cet onglet permet de définir les informations générales sur l’amortissement associé à la famille.

L’écran de saisie des informations sur la famille s’adapte dynamiquement en fonction des informations saisies. Ainsi, l’onglet Fiscal est inaccessible tant que l’option « Dérogatoire » n’est pas cochée dans l’onglet Economique.

Code

Saisissez le code de la famille. Le code peut être alphanumérique.

Désignation

Saisissez le nom complet de la famille.

On peut définir que le code de la famille est en fait son code comptable.

Famille 201000 Famille frais d’établissement

Famille 215000 Famille Matériel et outillage

Famille 218100 Famille aménagement et agencement

Etc…

 

Onglet Economique

Vous allez saisir dans cet onglet les informations relatives au mode d’amortissement de la famille.

 Notion d’amortissement Economique, Fiscal et Dérogatoire.

Un petit rappel doit être opéré ici concernant le principe d’amortissement d’un bien.

Nous n’exposerons pas ici les différences entre le mode linéaire, dégressif et exceptionnel mais nous présenterons les notions d’amortissement économique, d’amortissement fiscal et donc d’amortissement dérogatoire.

Il ne convient pas généralement de distinguer ces deux notions, l’amortissement pratiqué, appelé amortissement économique, correspond à l’amortissement fiscal. Il n’y a pas lieu dans la majeure partie des cas de gérer des dotations d’amortissements dérogatoires.

La législation permet dans certains cas de pratiquer un amortissement dit « accéléré » afin d’encourager par exemple une politique d’investissement. Ces mesures de faveur permettent alors de constater un amortissement qui ne correspond plus à l’usure effective du bien (amortissement économique). Dans ce cas l’amortissement économique diffère de l’amortissement fiscal.

Quand on veut distinguer ces deux notions il convient de gérer en comptabilité un amortissement dérogatoire.

On définit alors deux paramétrages d’amortissement, le premier correspondant à l’amortissement qui constate l’usure du bien (amortissement économique) et le second correspondant à l’amortissement que l’administration fiscale autorise, tenant compte de la nature du bien.

La différence entre ces deux tableaux constitue l’amortissement dérogatoire dont le traitement en comptabilité n’est plus celui d’une dotation aux amortissements mais celui d’une provision (compte de la classe 1, inscrit au passif du bilan, tandis que l’amortissement est un compte de la classe 2, inscrit en catif soustractif).

Choix du mode d’amortissement

Vous indiquez à l’aide du bouton radio quel sera le mode d’amortissement à appliquer à l’immobilisation lorsque celle-ci sera attachée à la famille.

Lorsque vous choisissez le mode dégressif, vous devez indiquer le coefficient fiscal. En fonction du coefficient que vous saisissez, le logiciel va chercher dans la table les informations qu’il va associer à la durée pour calculer le taux majoré à utiliser. Les coefficients fiscaux sont accessibles en cliquant sur .

Durée

Indiquez la durée de l’amortissement.

Taux

Le taux d’amortissement est calculé automatiquement.

Type d’immobilisation

Le type de l’immobilisation, incorporelle, corporelle ou financière, est défini automatiquement par le logiciel dès que les paramètres de l’onglet des comptes sont renseignés.

 

 Rappel :

Compte de racine 20 : immobilisation incorporelle

Compte de racine 21, 22 : immobilisation corporelle

Compte de racine 23 : immobilisation en cours

Compte de racine 25, 26, 27 : immobilisation financière

 

Onglet Fiscal

Gestion du dérogatoire : en cochant la case à cocher DEROGATOIRE, l’onglet de l’amortissement fiscal devient actif et l’utilisateur peut alors définir un mode et une durée différente d’amortissement.

Choix du mode d’amortissement

Vous indiquez à l’aide du bouton radio quel sera le mode d’amortissement à appliquer à l’immobilisation lorsque celle-ci sera attachée à la famille.

Lorsque vous choisissez le mode dégressif, vous devez indiquer le coefficient fiscal. En fonction du coefficient que vous saisissez, le logiciel va chercher dans la table les informations qu’il va associer à la durée pour calculer le taux. Les coefficients fiscaux sont accessibles en cliquant sur .

Durée

Indiquez la durée de l’amortissement.

Taux

Le taux d’amortissement est calculé automatiquement.

 

Le paramétrage de l’amortissement économique et de l’amortissement fiscal est le même.

 

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Création d’une famille – Onglet Comptes

Exemple de comptes que vous pouvez indiquer :

 

En cas d'amortissement dérogatoire, exemple de comptes :

 

Amortissement économique

Indiquez les comptes correspondants en les choisissant dans la liste par . Vous pouvez accéder directement à la gestion du plan comptable avec .

 

Amortissement dérogatoire

Indiquez les comptes correspondants en les choisissant dans la liste par . Vous pouvez accéder directement à la gestion du plan comptable avec .

 

 

Un contrôle est effectué par le logiciel pour la saisie des comptes. C’est le cas notamment des comptes d’amortissements des immobilisations du Plan Comptable Général qui reprennent le compte d’immobilisations en intercalant un « 8 »  immédiatement après la première position du compte.

  Le compte des concessions et droits similaires est le 205000, le compte d’amortissement des concessions est le 280500.

 

Le contrôle est effectué sur les 3 premiers chiffres du compte immobilisation et sur les 4 1ers du compte d'amortissement, ceci pour éviter l'obligation de multiplier les comptes d'amortissement : par exemple pour les comptes 211100 et 211200 on devra saisir un compte d'amortissement qui commence par 2811, mais pas obligatoirement 281110 et 281120.

De cette façon on pourra gérer un seul compte 281100 associé aux immobilisations 211100 et 211200. Ou bien on pourra gérer 2 comptes 281110 et 281120.

 

Lorsque cette règle n’est pas respectée, un message vous l’indique et vous propose d’effectuer la modification. Cette modification n’est pas obligatoire, vous pouvez conserver votre saisie si vous le souhaitez.

 

 

 

Voici les contrôles effectués par le traitement pour chaque compte saisi :

Immobilisation

Saisir le numéro du compte auquel est affecté la valeur brut ou valeur d’acquisition de l’immobilisation. Le logiciel contrôle que ce compte est de la classe 2 et demande la confirmation du numéro de compte si un compte d’une autre classe est saisi. Seuls les comptes de racine 20, 21, 22, 23, 25, 26 27 sont acceptés.

Amortissement

Saisir le numéro du compte auquel sont affectés les amortissements de l’immobilisation. Le logiciel contrôle que ce compte commence par 28 (amortissements).

Lorsque la règle consistant à intercaler au compte d’immobilisation saisi un 8 en seconde position n’est pas respectée, le logiciel le signale à l’utilisateur.

Dotation

Saisir le compte de charge des dotations aux amortissements; la racine 68 du compte saisi est contrôlée.

Valeur Comptable des Immobilisations Cédées

La valeur nette comptable des immobilisations cédées permet de solder, lors de la sortie d’une immobilisation, le compte d’immobilisation pour la valeur d’acquisition et le compte d’amortissement correspondant. Ce compte enregistre donc la valeur résiduelle de l’immobilisation cédée.

Ce compte est le 675000 ; la racine 675 de ce compte est contrôlée.

Créance sur Cession

Le montant de cession est enregistré généralement au débit d’un compte de tiers ; cette saisie est libre, aucun contrôle n’est effectué par le logiciel.

Produit de Cession

Saisir le numéro du compte dans lequel sera affecté le montant du prix de cession de l’immobilisation. Ce compte est le 775000 ; cette saisie est libre, aucun contrôle n’est effectué par le logiciel.

TVA

Les comptes de TVA collectée et de TVA récupérable doivent être saisis, de racine 445.

 

Et pour les comptes en cas d'amortissement dérogatoire les contrôles sont les suivants :

Compte

Le compte de l’amortissement dérogatoire est celui dans lequel est saisi le « surplus » d’amortissement constaté ; c’est le compte 145000 ; un contrôle est effectué par le logiciel et interdit la validation de la saisie en cas d’inexactitude, si le compte ne commence pas par 145.

Dotation

La dotation de l’amortissement dérogatoire est comptabilisée dans le compte 687250 ; un contrôle est effectué par le logiciel et interdit la validation de la saisie si le compte ne commence pas par 687..

Reprise sur provision

En fin de période d’amortissement économique, les dotations aux amortissements dérogatoires sont rapportées au compte de résultat. Le compte de reprise est le 7872 ; le logiciel contrôle que le compte saisi appartient à la classe 787.

 

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Création d’une famille – Onglet Analytique

 

 

Lorsque l'application des Immobilisations est utilisée en connexion avec la comptabilité Oxygène, deux paramètres analytiques sont gérés: le poste analytique, par appel au traitement des Postes Analytiques de la comptabilité Oxygène et les sections analytiques, en suivant le même mécanisme d’appel au traitement approprié de la comptabilité.

Lorsque l'application des immobilisations est utilisée déconnectée de la comptabilité Oxygène, seule la gestion du traitement autonome des sections analytiques est accessible.

Poste Analytique

Saisir le code du poste analytique auquel est attachée la famille.

Le bouton  permet de choisir un poste analytique ou d’accéder à la gestion des différents postes créés.

Le bouton  permet d’accéder à la dernière fiche du poste créé.

Lorsque la comptabilité Oxygène n’est pas connectée le paramètre du Poste Analytique n’est pas géré.

Section analytique

Un bien peut être ventilé en pourcentage entre cinq différentes sections analytiques. Lors de la saisie du pourcentage affecté à la première section, le logiciel propose automatiquement, après la saisie de la seconde section, d’affecter le solde du pourcentage et ainsi de suite jusqu’à l’affectation des 100%.

En cas de validation d’un pourcentage total d’affectation inférieur à 100%, un contrôle rappelle à l’utilisateur qu’il doit poursuivre cette affectation ou en modifier la saisie.

Les dotations aux amortissements seront ventilées suivant l’affectation définie dans cet écran.

Les boutons  permettent de choisir une section analytique ou d’accéder à la gestion des différents sections crées.

Les boutons  permettent d’accéder à la dernière fiche de la section analytique créée.

 

 

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Modification d’une famille

Vous pouvez modifier l’ensemble des éléments relatifs à la famille.

La modification de ces données n’entraîne pas la mise à jour des immobilisations déjà crées et attachées à la famille concernée.

 

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Imprimer la liste

Vous pouvez imprimer la liste des familles dans laquelle est synthétisé le mode d’amortissement, la durée et le taux associé à chaque famille.

 

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Imprimer

Pour chaque famille, vous pouvez imprimer la fiche correspondante qui reprend l’ensemble des données saisies.