RegularisationGMP()

Cette fonction permet la régularisation de la tranche GMP.

Syntaxe :

RegularisationGMP(<Code rubrique>,<Code rubrique>,<Code rubrique>,<Code rubrique>)

Composant :

PA_BULLE

Méthode :

REGUL_GMP

Paramètre 1 <Code rubrique> :

Correspond à la rubrique qui détermine le montant à ventiler par tranche.

Paramètre 2 <Code rubrique> :

Correspond à la tranche plancher.

Paramètre 3 <Code rubrique> :

Correspond à la tranche maximum de cotisation.

Paramètre 4 < Code rubrique > :

Correspond au quota à déduire de la tranche.

Nombre de paramètres Minimum : 4

Nombre de paramètres Maximum : 4

Résultat au format :

Numérique

       Cette fonction ne rend pas directement de résultat. Après calcul le montant résultant du calcul sera affecté à la variable intermédiaires RegulGMP. Cette variable sera à affecter à un résultat de rubrique.

          La rubrique TRANCHE_G

ECRAN_GESTION_RUBRIQUE_TRANCHE_G

Paramètre 1 : « BRUT_ABATTU » :
Correspond au résultat de la rubrique brut abattu qui sera la valeur à ventiler

Paramètre 2 : « PSS » :
Correspond au résultat de la rubrique de calcul du plafond de sécurité sociale qui déterminera la valeur du plancher la régularisation.

Paramètre 3 : « PGMP »
Correspond à la rubrique déterminant le plafond GMP de la base de régularisation.

Paramètre 4 : « TRANCHE_B »
Correspond a la tranche B (sur laquelle l'AGIRC est déjà calculée) à déduire de la base de cotisation.

La variable RegulGMP rendra la régularisation des tranches cumulées depuis le début de l'exercice.
Il faut donc la diminuer pour le montant de tranche cumulé sur les mois précédents.

Exemple chiffré :

Mois

SALAIRE

 

BRUT 

Plafond S.S.

Plafond GMP

Tranche B 

Cumul de Régulari-sation

Base de Cotisation GMP

 

Référence de Rubrique

BRUT_ABATT

PSS

PGMP

TRANCHE_B

Variable :
RegulGMP

Variable :
TrancheGMP

01/2005

Salaire à temps plein

2 500,00

2 516,00

2 792,00

0

276,00

276,00

02/2005

Salaire à temps plein avec une prime de 150 euros

2 650,00

2 516,00

2 792,00

 

128,00

 

434,00

 

148,00

03/2005

Salaire à mi-temps sur la période

1 250,00

1 258,00

1 396,00

-128,00

690,00

266,00

 

Récapitulatif

6 400,00

6 290,00

6 980,00

0

 

690,00

Dans ce 1er cas, le salarié doit cotiser globalement sur une base de GMP inférieure au plafond de sécurité sociale. Cette Base correspond à 276,00 * 2 mois et demi  (3ème période à mi temps) soit 690,00 ce qui correspond au montant total des régularisations. La tranche B est ramenée à zéro.

Mois

Cas numéro 2.

Salaire entre le plancher et le plafond.

BRUT 

Plafond S.S

Plafond GMP

Tranche B 

Cumul de Régulari-sation

Base de Cotisation GMP

 

Référence de Rubrique

BRUT_ABATT

PSS

PGMP

TRANCHE_B

Variable :
RegulGMP

Variable :
TrancheGMP

01/2005

Salaire à temps plein

2 650,00

2 516,00

2 792,00

134,00

142,00

142,00

02/2005

Salaire à temps plein (retenue sur salaire)

2 450,00

2 516,00

2 792,00

-66,00

484,00

342,00

03/2005

Salaire à mi-temps sur la période

1 325,00

1 258,00

1 396,00

67,00

555,00

71,00

 

Récapitulatif

6 425,00

6 290,00

6 980,00

135,00

 

555,00

Dans ce 2ème cas le salarié doit cotiser globalement sur une base de GMP supérieure au plafond de sécurité sociale. Cette base correspond à 276,00 * 2 mois et demi  (3ème période à mi temps) soit 690,00 diminuée de la tranche B soit 135,00 sur laquelle on a déjà appliquer la cotisation AGIRC ; ce qui ramène le montant total des régularisations à 690,00-135,00 = 555,00 euros.

Mois

Cas numéro 3.

Salaire Supérieur au plafond de GMP.

BRUT 

Plafond S.S

Plafond GMP

Tranche B 

Cumul de Régulari-sation

Base de Cotisation GMP

 

Référence de Rubrique

BRUT_ABATT

PSS

PGMP

TRANCHE_B

Variable :
RegulGMP

Variable :
TrancheGMP

01/2005

Salaire à temps plein

3 000,00

2 516,00

2 792,00

484,00

0

0

02/2005

Salaire à temps plein (retenue sur salaire)

2 000,00

2 516,00

2 792,00

- 516,00

584,00

584,00

03/2005

Salaire à mi-temps sur la période

1 500,00

1 258,00

1 396,00

210,00

480,00

-104,00

 

Récapitulatif

6 500,00

6 290,00

6 980,00

210,00

 

480,00

Dans ce 3ème cas le salarié doit cotiser globalement sur une base de GMP supérieure au plafond de sécurité sociale. Cette base correspond à 276,00 * 2 mois et demi  (3ème période à mi temps) soit 690,00 diminuée de la tranche B soit 210,00 (sur laquelle on a déjà appliqué la cotisation AGIRC); ce qui ramène le montant total des régularisations à 690,00 – 210,00 = 480 euros.

Variables intermédiaires :

RegulGMP, TrancheGMP