Gestion des honoraires : Propriétés DSN

Cet onglet permet de gérer les informations relatives à la DSN.

Pour les informations générales sur les bénéficiaires, voir Gestion des honoraires. 

ECRAN_GESTION_HONORAIRES_DSN

Avantages en nature Nourriture / Logement / Véhicule / Outils NTIC / Autres

Pour chaque nature d'avantage, il faut indiquer si le bénéficiaire est concerné.

 

Modalités de prise en charge des indemnités   BOUTON_CHOIX_MODALITES_INDEMNITES

Accès à l'écran de choix des valeurs de la rubrique de la DSN concernée. Permet de définir les modalités de prise en charge des indemnités du bénéficiaire.

 

Retenue à la source   BOUTON_CHOIX_RETENUE_SOURCE

Accès à l'écran de choix des valeurs de la rubrique de la DSN concernée. Permet de définir les modalités de retenue à la source du bénéficiaire.

 

BOUTON_CUMULS

Accès à l'écran de saisie et visualisation des cumuls des honoraires versés. Permet de visualiser et/ou saisir, pour le bénéficiaire sélectionné, les cumuls des honoraires versés en fonction des rubriques de rémunérations possibles.