Gestion des taux d'accidents de travail
Cet écran permet de gérer les taux d'accidents de travail.
Les taux d'accidents de travail sont définis pour un exercice de paie et peuvent varier selon les établissements.

Code
Permet d'attribuer, à un taux d'accident de travail, un code alphanumérique d'une longueur maximum de 10 caractères. Un contrôle des homonymes s'effectue lors de la saisie. La saisie de cette zone est obligatoire.
Libellé
Inscrire la désignation exacte du taux d'accident de travail.
Exercice associé 
Préciser l'exercice associé au code taux d'accident de travail. La saisie de cette zone est obligatoire.
Etablissement associé 
Préciser l'établissement associé au code taux d'accident de travail. La saisie de cette zone est facultative.
N° risque / Section / Taux A.T. et code bureau
Saisir les valeurs correspondantes au code taux d'accident de travail.
Ces informations seront reprises dans la DSN.