Les bulletins de paie

Le calcul des régularisations

Cette fonction permet de calculer et générer des régularisations sur la période courante pour des bulletins précédemment imprimés sur des périodes antérieures.

Exemple :

Prise en compte d'un nouveau plafond GMP au 01 avril avec une date d"effet rétroactive au 01 janvier.

Après modification de la constante plafond GMP avec une date d'effet au 01/01, il est nécessaire de régulariser sur la période d'avril les bulletins calculés sur les périodes antérieures de janvier à mars.

Le principe consiste à recalculer les bulletins et à comparer les résultats avant et après recalcul. Les différences constatées permettent alors de générer les régularisations sur la période courante. Les régularisations peuvent concernées la base, le montant salarial et/ou patronal.

Remarques :

Le traitement peut être effectué en mode simulation ou réel et comporte un compte rendu pour vérification des calculs.

 

Les régularisations générées sont enregistrées dans les bulletins de paie. Elles sont alors visibles en saisie des bulletins.

La prise en compte des régularisations dans l'impression des bulletins de paie est effectuée en distinguant 2 cas :

1. La régularisation porte sur une rubrique du brut ou du net : les montants de la régularisation sont cumulés directement sur la rubrique concernée.

2. La régularisation porte sur une rubrique de cotisation : il est imprimé une ligne supplémentaire derrière la rubrique avec un commentaire en libellé.

 

Sélection par bulletins

 

Bulletin du ... au ...

Saisir les dates début et fin de sélection des bulletins concernés par le traitement.

 

Sélection par salariés

Cette zone permet de définir des critères multiples pour affiner le traitement. Ces critères sont cumulables.

 

Salarié   

Accès à l'écran de choix des salariés. Permet d'effectuer le traitement pour un salarié donné.

 

Catégorie   

Accès à l'écran de choix des catégories. Permet d'effectuer le traitement pour une catégorie donnée.

 

Etablissement   

Accès à l'écran de choix des établissements. Permet d'effectuer le traitement pour un établissement donné.

 

Département   

Accès à l'écran de choix des départements. Permet d'effectuer le traitement pour un département donné.

 

Service   

Accès à l'écran de choix des services. Permet d'effectuer le traitement pour un service donné.

 

Analytique   

Accès à l'écran de choix des sections analytiques. Permet d'effectuer le traitement pour une section analytique donnée.

 

Taux d'AT   

Accès à l'écran de choix des taux d'accidents du travail. Permet d'effectuer le traitement pour un taux d'AT donné.

 

Impression du compte-rendu : Détaillée ou Simplifiée

Si choix Détaillée alors toutes les rubriques avec et sans régularisations seront imprimées. Si choix Simplifiée alors uniquement les rubriques avec régularisations seront imprimées.

 

Etat du compte-rendu