Traitements périodiques

DSN
Paramètres généraux de la DSN

 

Cette fonction permet de définir les paramètres généraux nécessaires à la génération de la DSN (Déclaration Sociale Nominative).

 

ECRAN_GESTION_PARAMETRES_GENERAUX_DSN

 

Code

Le code de la fiche est défini automatiquement lors de la création du dossier. La création d'une autre fiche est interdite car il ne doit exister qu'une seule fiche.

 

Libellé

Le libellé de la fiche est défini automatiquement lors de la création du dossier.