Gestion des Immobilisations
 

Les immobilisations

Une fois que l’ensemble des données de paramétrage ont été définies, le cœur du logiciel se situe autour de la gestion des immobilisations elles-mêmes et de l’exploitation des données qui en est faite.

 

Les immobilisations

Accès aux immobilisations

L’accès aux immobilisations s’effectue grâce à un tableau de bord qui synthétise les immobilisations déjà saisies avec leur valeur d’acquisition, le mode d’amortissement économique choisi, s’il s’agit d’une immobilisation neuve ou d’occasion et la nature de l’immobilisation (corporelle, incorporelle, financière).

La liste peut être personnalisée comme pour tous les écrans de ce type, par le clic sur le signe + à gauche du bandeau du titre des colonnes. Vous pouvez aussi afficher le cumul des colonnes de montants par le bouton .

Différents filtres sont disponibles pour permettre de réduire la liste proposée en fonction des critères suivants :

Code immobilisation débute par :

Permet de filtrer la liste à partir du code de l’immobilisation. Nous avons vu que ce code peut être affecté de manière automatique par le logiciel, sous forme d’un numéro chronologique, ou saisi manuellement par l’utilisateur.

Le choix du code de l’immobilisation est donc important puisqu’en fonction du code attribué, vous allez pouvoir filtrer plus ou moins facilement la liste.

Tous les véhicules peuvent être préfixés par V_ dans leur code. Ainsi en faisant « Code débute par V », la liste de tous les véhicules s’affiche immédiatement.

Famille

Permet de filtrer la liste des immobilisations en fonction de la famille d’appartenance.

Fournisseur

Permet de filtrer la liste en fonction du fournisseur de l’immobilisation.

Lieu

Permet de filtrer la liste en fonction du lieu où est utilisée l’immobilisation.

Compte

Permet de filtrer l’immobilisation en fonction du numéro de compte qui lui est associé.

Nature de l’immobilisation

Permet de sélectionner les immobilisations en fonction de leur nature c’est-à-dire corporelle, incorporelle, financière ou en cours.

Mode d’amortissement

Permet de sélectionner les immobilisations selon leur mode d’amortissement: linéaire, dégressif ou exceptionnel.

Etat de l’immobilisation

Permet de sélectionner les immobilisations selon un état neuf ou d’occasion.

Les filtres se cumulent les uns aux autres.

Depuis ce tableau de bord, vous obtenez une vision synthétique des immobilisations créées.

Différentes opérations sont possibles :

Permet d’accéder à la gestion des immobilisations.

Permet de modifier les informations relatives à une immobilisation.

Permet de créer une nouvelle immobilisation.

Permet d’imprimer le Plan d’Amortissement d’une immobilisation.

Permet d’imprimer la liste des immobilisations selon différents critères.

Permet d’éditer un tableau prévisionnel des dotations aux amortissements.

Permet d’éditer des étiquettes à apposer sur les biens immobilisés. Cf page d'aide Les étiquettes

 

Les immobilisations

Création d’une immobilisation – Onglet Généralités

Code

L’immobilisation est définie par un code, affecté de manière automatique ou dont la saisie est libre.

Désignation

Définissez l’immobilisation sur 50 caractères.

Famille

Indiquez la famille à laquelle l’immobilisation est attachée.

Le bouton  permet d’accéder à l’écran de gestion des famille d’immobilisations, le bouton , permet d’accéder à une fiche de famille d’immobilisations.

Valeur d’acquisition HT

La valeur d’acquisition Hors Taxes de l’immobilisation est constituée par le montant hors taxes de l‘immobilisation, majorée éventuellement des frais d’acquisition.

TVA récupérée

La TVA récupérée est calculée par défaut par application du taux de TVA renseigné dans les paramètres supplémentaires et demeure saisissable.

Valeur résiduelle

La valeur résiduelle est calculée par différence entre la valeur d’acquisition de l’immobilisation et les amortissements pratiqués.

Date d’acquisition

Cette date est celle de la facture ou de l’acte d’acquisition de l’immobilisation.

Date de mise en service

La date de mise en service est considérée par défaut comme étant la date d’acquisition toutefois cette donnée est saisissable si la date de la mise en service du bien est différente.

 

Lorsqu’un bien est amortissable selon le mode linéaire, la date de début d’amortissement est la date d’acquisition, quelle que soit la date de mise en service effective de l’immobilisation. Dans les autres modes d’amortissement, c’est la date de mise en service qui est considérée comme la date de début d’amortissement du bien.

Type d’acquisition

Indiquez si le bien est acquis neuf ou d’occasion. Le type d’acquisition permet de renseigner l’utilisateur sur l’état de l’immobilisation et justifie généralement de la durée de l’amortissement choisie.

Nature de l’immobilisation

La nature de l’immobilisation n’est pas saisissable, elle est liée au compte d’affectation de l’immobilisation.

Economique

Ces paramètres sont renseignés par défaut lorsqu’une famille d’immobilisation est saisie. Ces données sont modifiables lors de la création de l’immobilisation.

Base d’amortissement

Par défaut, la base amortissable est la valeur d’acquisition de l’immobilisation ; cette zone est saisissable si cette base diffère.

Base déductible

Certains biens n’entraînent pas une déductibilité totale des dotations aux amortissements pratiqués ; c’est le cas notamment des véhicules de  tourisme des sociétés commerciales. La base inscrite dans cette zone correspond au montant maximum de la base amortissable déductible.

Cumul amortissements N-1

Lorsque la date d’acquisition d’une immobilisation est antérieure à la date de début de l’exercice en cours, cette zone de saisie devient accessible. Le montant saisi doit correspondre au cumul des dotations aux amortissements antérieurement pratiquées par l’utilisateur. Après la clôture d’un exercice, le cumuls des dotations pratiquées sera mis à jour.

Dérogatoire

Pour gérer l’amortissement dérogatoire, il convient de cocher cette case. Les notions d’amortissement économique et d’amortissement fiscal sont précisées dans la création des familles d’immobilisations. L’utilisation de cette fonctionnalité répond aux mêmes règles.

Fiscal

L’onglet de la définition de l’amortissement fiscal n’est actif que dans le cas où l’utilisateur a coché l’option de gestion du dérogatoire. Les éléments décrits ci-dessus devront être redéfinis (mode d’amortissement, durée, base amortissable, base déductible …).

 

Les immobilisations

Création d’une immobilisation – Onglet Compléments

Les champs disponibles dans cet onglet concernent le document comptable de saisie de l’immobilisation (caractéristiques principales de la facture d’acquisition), la localisation de l’investissement et une zone de commentaire permettant de stocker des données de gestion (utilisateurs, caractéristiques techniques etc).

N° de pièce

Ce numéro est celui de la facture du fournisseur.

N° de série

Saisir le numéro de série du matériel immobilisé.

N° interne

Le numéro interne de l’immobilisation est le numéro comptable interne affecté à la facture du bien immobilisé.

Fournisseur

Saisir le code du fournisseur auquel a été achetée l’immobilisation.

Le bouton  permet de choisir un fournisseur ou d’accéder à la gestion des fournisseurs.

Le bouton  permet d’accéder à la dernière fiche du fournisseur créé.

Lieu

Saisir le code du lieu où est située l’immobilisation.

Le bouton  permet de choisir une localisation ou d’accéder à la gestion des différents lieux créés.

Le bouton  permet d’accéder à la dernière fiche du lieu créé.

Utilisateur

Saisir l’utilisateur de l’immobilisation. Cette donnée est facultative.

Bloc-notes

Vous disposez d’une zone de commentaires libres pour donner des informations complémentaires sur le bien.

 

Les immobilisations

Création d’une immobilisation – Onglet Analytique

 

 

 

Lorsque les Immobilisations sont utilisées en connexion avec la comptabilité Oxygène, deux paramètres analytiques sont gérés: le poste analytique, par appel au traitement des Postes Analytiques de la comptabilité Oxygène et les sections analytiques, en suivant le même mécanisme d’appel au traitement approprié de la comptabilité.

Lorsque les immobilisations sont utilisées déconnectés de la comptabilité Oxygène, seule la gestion du traitement autonome des sections analytiques est accessible.

Poste Analytique

Saisir le code du poste analytique auquel est attachée l’immobilisation.

Le bouton  permet de choisir un poste analytique ou d’accéder à la gestion des différents postes créés.

Le bouton  permet d’accéder à la dernière fiche du poste créé.

Lorsque la comptabilité Oxygène n’est pas connectée le paramètre du Poste Analytique n’est pas géré.

Section analytique

Un bien peut être ventilé en pourcentage entre cinq différentes sections analytiques. Lors de la saisie du pourcentage affecté à la première section, le logiciel propose automatiquement, après la saisie de la seconde section, d’affecter le solde du pourcentage et ainsi de suite jusqu’à l’affectation des 100%.

En cas de validation d’un pourcentage total d’affectation inférieur à 100%, un contrôle rappelle à l’utilisateur qu’il doit poursuivre cette affectation ou en modifier la saisie.

Les dotations aux amortissements seront ventilées suivant l’affectation définie dans cet écran.

Les boutons  permettent de choisir une section analytique ou d’accéder à la gestion des différents sections crées.

Les boutons  permettent d’accéder à la dernière fiche de la section analytique créée.

 

Les immobilisations

Création d’une immobilisation – Onglet Comptes

Lorsqu’une immobilisation est attachée à une famille, les comptes affichés automatiquement sont ceux paramétrés pour la famille d’immobilisations correspondantes. Ces zones sont vides dans le cas contraire.

Les boutons  permettent de choisir un compte ou d’accéder à la gestion des différents comptes créés.

Les boutons  permettent d’accéder à la dernière fiche du compte créé.

 

Les immobilisations

Création d’une immobilisation – Onglet Comptes

Amortissement économique

Immobilisation

Saisir le numéro du compte auquel est affecté la valeur brut ou valeur d’acquisition de l’immobilisation. Le logiciel contrôle que ce compte est de la classe 2 et demande la confirmation du numéro de compte si un compte d’une autre classe est saisi. Seuls les comptes de racine 20, 21, 22, 23, 25, 26 27 sont acceptés.

Amortissement

Saisir le numéro du compte auquel sont affectés les amortissements de l’immobilisation. Le logiciel contrôle que ce compte commence par 28 (amortissements).

Lorsque la règle consistant à intercaler au compte d’immobilisation saisi un 8 en seconde position n’est pas respectée, le logiciel le signale à l’utilisateur. (cf. le chapitre de la gestion des familles, onglet comptes  Les familles d'immobilisations.

Dotation

Saisir le compte de charge des dotations aux amortissements; la racine 68 du compte saisi est contrôlée.

Valeur Comptable des Immobilisations Cédées

La valeur nette comptable des immobilisations cédées permet de solder, lors de la sortie d’une immobilisation, le compte d’immobilisation pour la valeur d’acquisition et le compte d’amortissement correspondant. Ce compte enregistre donc la valeur résiduelle de l’immobilisation cédée.

Ce compte est le 675000 ; la racine 675 de ce compte est contrôlée.

Créance sur Cession

Le montant de cession est enregistré généralement au débit d’un compte de tiers ; cette saisie est libre, aucun contrôle n’est effectué par le logiciel.

Produit de Cession

Saisir le numéro du compte dans lequel sera affecté le montant du prix de cession de l’immobilisation. Ce compte est le 775000 ; cette saisie est libre, aucun contrôle n’est effectué par le logiciel.

TVA

Les comptes de TVA collectée et de TVA récupérable doivent être saisis, de racine 445.

 

Les immobilisations

Création d’une immobilisation – Onglet Comptes

Amortissement dérogatoire

Compte

Le compte de l’amortissement dérogatoire est celui dans lequel est saisi le « surplus » d’amortissement constaté ; c’est le compte 145000 ; un contrôle est effectué par le logiciel et interdit la validation de la saisie en cas d’inexactitude, si le compte ne commence pas par 145.

Dotation

La dotation de l’amortissement dérogatoire est comptabilisée dans le compte 687250 ; un contrôle est effectué par le logiciel et interdit la validation de la saisie si le compte ne commence pas par 687..

Reprise sur provision

En fin de période d’amortissement économique, les dotations aux amortissements dérogatoires sont rapportées au compte de résultat. Le compte de reprise est le 7872 ; le logiciel contrôle que le compte saisi appartient à la classe 787.

En cas d'amortissement dérogatoire, exemple de comptes :

 

 

Les immobilisations

Création d’une immobilisation – Onglet Amortissements

Lors de la validation de l’immobilisation, les amortissements de l’exercice et des exercices futurs sont calculés.

Figure sur la ligne Reprise, le cumul des dotations aux amortissements saisies dans la rubrique Amortissements N-1 de l’onglet Généralités.

Les dotations aux amortissements sont modifiables pour tout exercice non clôturé ; les dotations des exercices futurs sont recalculées en fonction des valeurs saisies par l’utilisateur. Après modification manuelle, pour revenir aux dotations d’origine calculées par le logiciel, l’utilisateur doit lancer ce calcul en mode visualisation (accès par le bouton Gérer).

En cas d’amortissement exceptionnel, le taux d’amortissement est modifiable par l’utilisateur et les dotations des exercices suivants sont recalculées dynamiquement.

Deux onglets présentent les dotations aux amortissements selon :

le plan de l’amortissement économique choisi,

le plan de l’amortissement fiscal.

Le troisième onglet synthétise par année, les annuités économiques, fiscales et dérogatoires.

Rappelons que le dérogatoire est constitué par la différence entre les dotations calculées selon le mode fiscal et celles calculées selon le mode économique.

 

Les immobilisations

Création d’une immobilisation – Onglet Cession

Le terme de cession est générique ; celui-ci regroupe tous les événements qui entraînent la sortie de l’immobilisation du patrimoine de l’entreprise.

Date de cession

Saisir la date à laquelle le bien est cédé.

Valeur de cession

Saisir  le prix de vente du bien. En cas de sortie d’une immobilisation hors d’usage, le prix de vente sera égal à zéro.

Numéro de facture de vente

Saisir le numéro de la facture établie lors de la cession de l’immobilisation.

Acheteur

Saisir les coordonnées du cessionnaire de l’immobilisation.

Les types de cession

Un traitement particulier gère le type de cession. L’utilisateur crée le code et la désignation des différents types de cession qu’il souhaite gérer et qui constituent différents critères de sortie des immobilisations.

A titre d’exemple, on pourrait définir les différents types de cession :

-          V : vente

-          HS : mise hors service

-          D : destruction

Amortir l’année de cession

Par défaut, cette case à cocher est activée ou désactivée, compte tenu des paramètres de la famille d’immobilisations à laquelle est rattaché le bien. Lorsque cette case est active, la dotation aux amortissements est calculée jusqu’à la date de sortie du bien. Dans le cas inverse, seules les dotations antérieurement calculées sur les exercices antérieurs seront prises en compte pour le calcul de la plus ou moins value de cession.

Cession soumise à TVA 

La cession est soumise à TVA dès lors que la TVA ayant grevé le bien lors de son acquisition a été récupérée. Cette donnée est modifiable par l’utilisateur.

Ventilation analytique

Le prix de cession peut être affecté en analytique. Si nécessaire, la ventilation retenue peut être identique à celle des dotations aux amortissements. Le bouton   permet de dupliquer ce paramétrage.

 

 

Les immobilisations

Imprimer le Plan d’amortissement

Permet d’imprimer le Plan d’Amortissement d’une immobilisation.

 

 

 

En fonction des différents critères de sélection retenus, l’utilisateur imprime le plan des amortissements économiques, fiscaux, dérogatoires. L’édition présente la part déductible et non déductible des dotations aux amortissements.

 

 

 

Les immobilisations

Imprimer la liste des Immobilisations

 

 

Un grand nombre de critères différents peuvent être appliqués par l’utilisateur pour éditer les tableaux d’amortissements. Les critères saisis constituent des filtres d’édition.

 

Date d’étude

Saisir la date de calcul des dotations aux amortissements. Par défaut le logiciel présente la date du dernier jour de l’exercice en cours. La dotation calculée est celle correspondant à la durée du traitement souhaité.

 

A titre d’exemple, la saisie du 30 juin 2000, présente une dotation calculée du 1er janvier de l’exercice au 30 juin.

Code Immobilisation débute par

Saisir le code de l’immobilisation

Famille, Fournisseurs, Lieu

En appliquant des filtres sur la famille, le fournisseur et le lieu de localisation de l’immobilisation, l’utilisateur limite la liste à imprimer.

Sélection d’un compte ou d’une fourchette de comptes

La saisie d’un compte entraîne l’impression des immobilisations rattachées à ce compte.

Cocher l’option de saisie d’une fourchette de comptes et indiquer les bornes mini et maxi des comptes à éditer.

Sélection une section analytique ou une fourchette de sections

La sélection d’une section analytique entraîne l’impression des immobilisations rattachées à la section saisie.

Cocher l’option de saisie d’une fourchette de sections et indiquer les bornes mini et maxi des sections analytiques à éditer. 

Nature des immobilisations, Mode d’amortissements, état et cessions

Par défaut les immobilisations sont imprimées quelles que soient leurs natures (incorporelles, corporelles …), leur mode d’amortissement (linéaire, dégressif …), l’état d’acquisition (neuf ou d’occasion) et la date de leur sortie.

L’utilisateur en cliquant sur la case active peut exclure certaines données.

A titre d’exemple, lorsque vous décochez Incorporelles, les immobilisations incorporelles ne sont pas éditées.

Critères de tri

 

Des critères de tris permettent de moduler les éditions disponibles en fonction de la famille des immobilisations, de leur code comptable, de la ou des sections analytiques paramétrées, des fournisseurs ou du lieu de situation des biens. Par défaut, l’édition présente une rupture pour chacun des critères retenus.

 

Les critères 1, 2 et 3 sont hiérarchiques.

 

A titre d’exemple, si le pour le Critère 1, vous retenez la famille, en critère 2, le lieu, la liste des immobilisations présente :

 Pour la famille 1 : les immobilisations du lieu 1 et du lieu 2 (à supposer qu’il n’y ait que deux lieux différents).

Pour la famille 2 : les immobilisations du lieu 1 et du lieu 2

Et ainsi de suite pour chacune des familles.

Répartition Analytique

Sur option, l’édition présente les biens acquis ainsi que les dotations correspondantes sur autant de lignes que de sections analytiques paramétrées.

Les informations sélectionnées sont présentées dans différentes éditions :

 

Immobilisations – Edition entrées, sorties

Cette édition présente les mouvements d’entrées et de sorties des immobilisations de l’exercice.

Immobilisations – Edition standard

Cette édition présente la date de cession des immobilisations sorties sur l’exercice ainsi que la valeur de cession de ces actifs.

Ventilation déductible des Immobilisations

Cette édition présente la part déductible des dotations aux amortissements de l’exercice.

 

Les immobilisations

Prévisions

Cette édition est également accessible directement à partir du menu graphique.

L’écran de sélection des critères et tris est le même que celui de l’édition des tableaux d’amortissement. Nous présenterons les options propres à l’édition des prévisions.

Prévisions sur 5 exercices

Cochez cette case si vous souhaitez connaître les dotations aux amortissements des cinq années suivantes. Les dotations aux amortissements prennent en compte les biens présents sur les exercices concernés.

 

Prévisions sur 6 mois

Cochez cette case si vous souhaitez connaître les dotations aux amortissements des six mois suivants. Les dotations aux amortissements sont calculées par mois, en fonction des biens présents sur la période concernée.